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Marques déposées par jacques brunet
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ty'bus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ty'bus
jacques brunet

Numéro de dépôt :
3722541
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2020
ty\'bus de jacques brunet

Présentation de la marque ty'bus

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par jacques brunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ty'bus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est jacques brunet domicilié(e) 10 rue paul grouanne - 79200 - parthenay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jacques brunet domicilié(e) 10 rue paul grouanne - 79200 - parthenay - France.

La marque ty'bus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ty'bus est expirée depuis le 18 mars 2020.

jacques brunet a également déposé les autres marques suivantes : ty'bus , ty'pi , ty'bleu , ty'sac


jacques brunet - 10 rue paul grouanne - 79200 - parthenay - France


jacques brunet - 10 rue paul grouanne - 79200 - parthenay - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucreries ; chocolat.